Aller au contenu
  • Nous contacter
  • 03 89 26 88 88
Dietwiller
  • Vie municipale
  • Vivre au quotidien
  • Infos pratiques et démarches
  • Recherche
Fermer
  • Vos élus
  • Vos services municipaux
  • Conseils municipaux
  • Arrêtés municipaux
  • Marchés publics
  • Nos joies et nos peines
  • Publications municipales
  • Collectivités locales
Vos élus
  • Conseillers municipaux
  • Commissions
Vos services municipaux
  • Horaires mairie
  • Personnel communal
Conseils municipaux
  • Procès Verbaux
  • Délibérations
  • Budgets / Taxes locales
Arrêtés municipaux
  • Arrêtés permanents
  • Arrêtés temporaires
Marchés publics
Nos joies et nos peines
Publications municipales
Collectivités locales
  • SIVU des Sapeurs-Pompiers
  • Association Foncière
  • Conseillers municipaux
  • Commissions
  • Horaires mairie
  • Personnel communal
  • Procès Verbaux
  • Délibérations
  • Budgets / Taxes locales
  • Arrêtés permanents
  • Arrêtés temporaires
  • SIVU des Sapeurs-Pompiers
  • Association Foncière
  • Découvrir
  • Produits de la ferme / Commerces / Restauration
  • Loisirs/Associations
  • Cultes
  • Nos événements
  • En Images
Découvrir
  • Présentation du territoire
  • Histoire et patrimoine
  • Sorties Nature / Culture
  • Comment venir à Dietwiller
  • Plan de la ville
Produits de la ferme / Commerces / Restauration
Loisirs/Associations
  • Loisirs
  • Associations
Cultes
Nos événements
En Images
  • Présentation du territoire
  • Histoire et patrimoine
  • Sorties Nature / Culture
  • Comment venir à Dietwiller
  • Plan de la ville
  • Loisirs
  • Associations
  • Risques
  • Formalités administratives
  • Urbanisme / Permis de construire
  • Urgences/Carnet d’adresses
  • Infos Pratiques
  • Déchets/Eau potable/Assainissement
  • Ecole – Petite enfance – Jeunesse
  • Seniors /Personnes en situation de handicap
  • Santé et solidarité/Social
  • Espaces et équipements publics
  • Transports – Déplacements
  • Entreprises et emploi
  • Petites Annonces
Risques
Formalités administratives
  • Inscription mairie
  • Elections
  • Recensement citoyen
  • Conciliateur de justice
  • Carte Nationale d’Identité – Passeport
  • Demande d’actes d’état-civil
  • Mariage
  • Pacs
  • Naissance
  • Décès
  • Portail m2A
Urbanisme / Permis de construire
  • Plan Local d’Urbanisme (PLU)
  • Déclaration Préalable de travaux (DP)
  • Permis de Construire (PC)
  • Permis de démolir
  • Permis d’Aménager
  • Certificat d’Urbanisme (CU)
  • Cadastre
Urgences/Carnet d’adresses
  • Urgences
  • Contacts utiles
Infos Pratiques
Déchets/Eau potable/Assainissement
  • Jours de ramassage des ordures ménagères / Consignes de Tri
  • Localisation des bacs de tri
  • Composteurs
  • Déchetteries
  • Propreté
  • Eau potable
  • Régie de l’eau – m2A
  • Assainissement
Ecole – Petite enfance – Jeunesse
  • Vie scolaire
  • Accueil périscolaire
  • Crèches / Assistantes Maternelles
  • Collèges et lycées
Seniors /Personnes en situation de handicap
  • Service aux séniors / personnes en situation de handicap
  • Le Club des Aînés
Santé et solidarité/Social
  • Centre Médical / pharmacie
  • Hôpitaux / Cliniques
  • Le centre communal d’action sociale (CCAS)
  • Services sociaux
Espaces et équipements publics
  • Rénovation du Patrimoine
  • Stationnement
  • Projets en cours
  • Bornes électriques
  • Aires de jeux
  • Terrain Multisports
  • Salle des Fêtes
  • Cimetière
Transports – Déplacements
Entreprises et emploi
  • Annuaire des entreprises
  • Offre d’emploi
Petites Annonces
  • Inscription mairie
  • Elections
  • Recensement citoyen
  • Conciliateur de justice
  • Carte Nationale d’Identité – Passeport
  • Demande d’actes d’état-civil
  • Mariage
  • Pacs
  • Naissance
  • Décès
  • Portail m2A
  • Plan Local d’Urbanisme (PLU)
  • Déclaration Préalable de travaux (DP)
  • Permis de Construire (PC)
  • Permis de démolir
  • Permis d’Aménager
  • Certificat d’Urbanisme (CU)
  • Cadastre
  • Urgences
  • Contacts utiles
  • Jours de ramassage des ordures ménagères / Consignes de Tri
  • Localisation des bacs de tri
  • Composteurs
  • Déchetteries
  • Propreté
  • Eau potable
  • Régie de l’eau – m2A
  • Assainissement
  • Vie scolaire
  • Accueil périscolaire
  • Crèches / Assistantes Maternelles
  • Collèges et lycées
  • Service aux séniors / personnes en situation de handicap
  • Le Club des Aînés
  • Centre Médical / pharmacie
  • Hôpitaux / Cliniques
  • Le centre communal d’action sociale (CCAS)
  • Services sociaux
  • Rénovation du Patrimoine
  • Stationnement
  • Projets en cours
  • Bornes électriques
  • Aires de jeux
  • Terrain Multisports
  • Salle des Fêtes
  • Cimetière
  • Annuaire des entreprises
  • Offre d’emploi
  1. Dietwiller
  2. Vie municipale
  3. Conseils municipaux
  4. Délibérations
  5. Délibération n°4 – septembre 2022

Délibération n°4 – septembre 2022

02 septembre 2022
Document utile
D20220902004 M57 01-01-2023 264,34 Ko, pdf
Partager :

Mairie

42, rue du Général de Gaulle
68440 Dietwiller

Tél : 03 89 26 88 88

Mail : mairie@dietwiller.fr

Contactez-nous

Horaires d'ouverture

  • Lundi : 13h30 à 19h
  • Mardi : 9h à 12h et de 13h30 à 19h
  • Jeudi : 16h à 18h
  • Vendredi : 9h à 12h et de 14h à 18h
  • Politique de confidentialité
  • Mentions Légales
  • Accessibilité
  • Crédits
  • Plan du site
  • Gérer mes cookies
Revenir en haut de page